les-portes-de-chartreuse-logo-bleu

Mentions légales

Le présent site Internet, est la propriété du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse 387 Avenue de Stalingrad, 38340 Voreppe – mail : contact@portesdechartreuse.org, sous la responsabilité du chef d’établissement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site portesdechartreuse.org est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site portesdechartreuse.org et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Le Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse.

RESPONSABILITÉ

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse.

Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.

La responsabilité du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site portesdechartreuse.org et de son contenu ainsi que des omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

UTILISATEURS

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site portesdechartreuse.org lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.

L’utilisateur du site de portesdechartreuse.org renonce à exercer tout recours contre le Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site portesdechartreuse.org.

COOKIES

En poursuivant sa navigation sur ce site, l’internaute accepte l’utilisation de cookies nécessaires au bon fonctionnement de celui-ci.

PROTECTION DES DONNÉES

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par portesdechartreuse.org pour la gestion des demandes en ligne.

Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas la finalité de la demande et sont destinées aux services internes du Lycée Professionnel Catholique – Les Portes de Chartreuse selon le type de la demande, à titre d’exemple : ressources humaines, communication externe, ou service commercial.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, d’opposition, de rectification et de portabilité aux données vous concernant en envoyant votre demande à contact@portesdechartreuse.org

CRÉDITS

Création, conception et développement : Ekole – SARL ECP44

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Mise à jour en Janvier 2021

Malgré la nouvelle période de confinement :
Le lycée reste ouvert !

à part durant la semaine du 19 au 25 avril..

Engagé pour l’environnement : compensation de l’impact carbone de notre site internet En savoir +